La valeur en douane ne correspond pas toujours au montant indiqué sur la facture. Commissions, redevances, frais de transport, assurances, outillages, remises, liens entre vendeur et acheteur… Certains éléments doivent être ajoutés, d’autres peuvent être déduits. Encore faut-il savoir lesquels, et à quelles conditions.
Ventes de marchandises au sein de l’UE, exportations, importations, facturation… La TVA applicable aux opérations internationales répond à des règles spécifiques qu’il est essentiel de bien comprendre. Cette formation vous donne les repères nécessaires pour identifier le traitement TVA applicable à vos à vos flux transfrontaliers et internationaux, comprendre vos obligations et appliquer les règles au quotidien. Nous aborderons Le régime TVA applicable aux flux de marchandises, tant intracommunautaire qu’à international.
Un même bien, plusieurs entreprises, un transport direct du fournisseur au client final : qui facture la TVA, où est-elle due et quelles règles appliquer ? Les opérations triangulaires et les ventes en chaîne peuvent rapidement rendre le traitement TVA complexe, notamment lorsque plusieurs intervenants et États membres sont concernés.
Cette formation pratique vous permettra de maîtriser les règles TVA applicables à ces opérations et d’en comprendre les mécanismes. Nous aborderons notamment les règles spécifiques aux opérations triangulaires intracommunautaires simplifiées ainsi que celles applicables aux ventes en chaîne, à travers de nombreux cas concrets et mises en situation.