Formation TVA : Opérations trangulaires et ventes en chaînes

Un même bien, plusieurs entreprises, un transport direct du fournisseur au client final : qui facture la TVA, où est-elle due et quelles règles appliquer ? Les opérations triangulaires et les ventes en chaîne peuvent rapidement rendre le traitement TVA complexe, notamment lorsque plusieurs intervenants et États membres sont concernés.

Cette formation pratique vous permettra de maîtriser les règles TVA applicables à ces opérations et d’en comprendre les mécanismes. Nous aborderons notamment les règles spécifiques aux opérations triangulaires intracommunautaires simplifiées ainsi que celles applicables aux ventes en chaîne, à travers de nombreux cas concrets et mises en situation.

Objectifs

À l’issue de cette formation, vous serez en mesure de :

• maîtriser les principes TVA applicables aux ventes en chaîne nationales, intracommunautaires et internationales, ainsi que les conditions permettant de bénéficier du régime simplifié des opérations triangulaires ;
• identifier correctement la livraison à laquelle attribuer le transport, déterminer le lieu de taxation de chaque opération et appliquer les règles de facturation correspondantes ;
• comprendre les risques et les erreurs fréquemment rencontrées dans les opérations impliquant plusieurs intervenants, ainsi que leurs conséquences en matière de TVA, d’immatriculation à l’étranger et de conformité administrative, par le biais des cas pratiques ;
• connaître les obligations déclaratives et documentaires associées à ces transactions, notamment en matière de facturation, listings intracommunautaires et preuve du transport.

Public cible

• Responsables financiers et comptables
• Fiscalistes et experts-comptables
• Responsables logistiques et supply chain
• Collaborateurs chargés de la facturation et des déclarations TVA
• Toute personne confrontée à des flux de marchandises impliquant plusieurs parties dans différents États

Formatrice

Isabelle Granata – Senior Manager TVA, BDO

Lieu

AKT CCI HAINAUT – Siège de MONS (Boulevard André Delvaux 15, 7000 Mons)

Stationnement disponible au parking d’Ikea

Certification

Cette formation est dispensée par BDO Academy, organisme de formation accrédité par l’Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A).

Une attestation de présence sera remise à chaque participant.

Tarifs

Membre AKT CCI Hainaut : 300 € HTVA (363 € TVAC); Non-membre : 450 € HTVA (544,5 € TVAC)

Contact

Anne-Françoise Meuter (tel. 071/53.28.77), Amina Grini (tel. 065/35.46.12), rkcbeg@nxg-ppvu.or

Modalités d’inscription

Uniquement sur inscription en ligne et au plus tard le mardi 1er décembre.
Les frais d’inscription sont à payer avant le jour J au moyen d’une facture qui sera envoyée à la suite de la confirmation d’inscription. Toute annulation doit nous être signalée par écrit au moins 5 jours ouvrables avant la date de l’activité. En cas d’absence ou d’une annulation tardive, la totalité des frais d’inscription sera due. Les absents inscrits peuvent se faire remplacer.

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