Masterclass Douanes : Classement tarifaire

Un mauvais code douanier peut coûter bien plus que quelques pour cent de droits de douane !

Le classement tarifaire détermine la véritable identité douanière d’une marchandise. Il influence le taux de droits applicable, mais aussi les réglementations à respecter, les licences requises, les restrictions éventuelles et parfois même la possibilité d’importer ou d’exporter le produit.

Pourtant, un HS Code ne se choisit ni par habitude, ni parce qu’un fournisseur ou un client l’a demandé. Il se détermine sur la base de règles précises, en fonction de la composition du produit, de ses caractéristiques et de son utilisation.

Une erreur peut entraîner un redressement, une amende ou le blocage de la marchandise. Dans les situations les plus graves, celle-ci peut même être saisie ou détruite aux frais de l’entreprise.

Durant cette formation consacrée au classement tarifaire en douane, vous apprendrez à :

• appliquer les règles de classement ;
• rechercher et vérifier un code tarifaire ;
• identifier les sources fiables ;
• savoir comment agir en cas de doute ;
• tester vos connaissances grâce à des exercices pratiques.

Parce que le HS Code accompagne la marchandise depuis sa conception jusqu’à sa commercialisation, mieux vaut le déterminer correctement dès le départ.

Public cible

Concepteur, acheteur, commercial, financier, customer service, logisticien, responsable douane.

Formatrice

Véronique Koninckx, Customs Track.

Tarifs

Membre AKT CCI Hainaut : 484 € TVAC (400 € HTVA); Non-membre : 665,5 € TVAC (550 € HTVA)
Café, lunch et supports inclus

Renseignements

Anne-Françoise Meuter (tel. 071/53.28.77), Amina Grini (tel. 065/35.46.12), rkcbeg@nxg-ppvu.or

Modalités d’inscription

Uniquement sur inscription en ligne et au plus tard le lundi 28 septembre.
Les frais d’inscription sont à payer avant le jour J au moyen d’une facture qui sera envoyée à la suite de la confirmation d’inscription. Toute annulation doit nous être signalée par écrit au moins 5 jours ouvrables avant la date de l’activité. En cas d’absence ou d’une annulation tardive, la totalité des frais d’inscription sera due. Les absents inscrits peuvent se faire remplacer.

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